La réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 17 décembre 2024 à 18h
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Municipal ;
2. Présentation des rapports d’activité de la CCPA ;
3. Cession de terrain communal dans le secteur de Korn ar Gazel ;
4. Renouvellement des conventions relatives à l’instruction des autorisations du droit des sols avec la CCPA ;
5. Adhésion de la commune au réseau TARANIS ;
6. Contrat d’association avec l’école Saint-Martin ;
7. Mise à jour des règlements des services périscolaires ;
8. Signature de la convention Espace de loisirs itinérant (ELI) ;
9. Dispositif Territoire numérique éducatif : demande de subvention ;
10. Projet de construction d’un boulodrome : demande de subvention au titre du volet 1 du Pacte Finistère 2030 ;
11. Versement d’une subvention exceptionnelle au Téléthon ;
12. Garantie d’emprunt pour Brest Métropole Habitat ;
13. Décision modificative n°2 – budget communal ;
14. Autorisation au comptable public de procéder aux régularisation des amortissements ;
15. Mise en œuvre d’une démarche de prévention incluant la création de la fonction d’assistant de prévention ;
16. Personnel communal : création de deux emplois à temps non complet (rectification de la délibération du 30/09/2024) ;
17. Motion de l’AMF29 relative à la protection des élus ;
18. Affaires diverses